Conseil administration du 10 avril 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DL2024.04.10-2436Procès-Verbal du Conseil d'Administration du 27 mars 2024 - Délibération - Annexe12/04/202412/04/2024
DL2024.04.10-2437FINANCES: Budget principal CCAS - Reprise anticipée résultats 2023 - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
DL2024.04.10-2438FINANCES: Budget principal CCAS - Budget Primitif 2024 - Délibération - Annexe12/04/202412/04/2024
DL2024.04.10-2439FINANCES: Budget Annexe Résidence Autonomie - Reprise anticipée résultats 2023 - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
DL2024.04.10-2440FINANCES: Budget Annexe Résidence Autonomie - Budget Primitif 2024 - Délibération - Annexe12/04/202412/04/2024
DL2024.04.10-2441FINANCES: Budget Annexe Service d'aide à domicile - Reprise anticipée résultats 2023 - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
DL2024.04.10-2442FINANCES: Budget Annexe Service d'aide à domicile - Budget Primitif 2024 - Délibération - Annexe12/04/202412/04/2024
DL2024.04.10-2443DRH : Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) : création d'une IFSE Régie - Autorisation - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
DL2024.04.10-2444DRH : Création d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour les agents de la collectivité - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
DL2024.04.10-2445DRH : Transformation des postes - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
DL2024.04.10-2446Pôle Santé : Atelier Santé Ville PASS SANTE - Délibération - Annexe - Annexe12/04/202412/04/2024
DL2024.04.10-2447Pôle Santé : Convention de co-parrainage du Groupe d'Entraide Mutuelle d'Elbeuf-sur-Seine - Délibération - Annexe12/04/202412/04/2024
DL2024.04.10-2448Pôle Petite Enfance : Règlement de fonctionnement du Multi Accueil du Grain de Sable - Délibération - Annexe12/04/202412/04/2024
DL2024.04.10-2449Pôle Petite Enfance : Règlement de fonctionnement du Multi Accueil les Petites Abeilles - Délibération - Annexe12/04/202412/04/2024
DL2024.04.10-2450Pôle Petite Enfance : Règlement de fonctionnement de la halte-garderie du grain de sable - Délibération - Annexe12/04/202412/04/2024
DL2024.04.10-2451Pôle Séniors : Signature du contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle Thé Dansant du 16 mai 2024 - Délibération - (sans annexe)12/04/202412/04/2024
DL2024.04.10-2452Pôle inclusion sociale: Révision du montant de la participation du CCAS aux frais de restauration scolaires des écoles privées - Délibération - Annexe12/04/202412/04/2024